PROXINVEST

LES ASSEMBLEES GENERALES 2011 DES SOCIETES COTEES FRANCAISES
Parution : décembre 2011

Présentation

Dans ce quinzième rapport, Proxinvest analyse les assemblées générales et les résultats de vote de l'intégralité des sociétés de l'indice SBF 250. Ce rapport annuel étudie le comportement général des investisseurs votants, puis dresse les différents types de décisions proposées aux actionnaires, leurs enjeux pour la création de valeur à long terme et les résultats de vote observés.
Le rapport inclut également les Principes du gouvernement d'entreprise et la Politique de vote 2012 établis par Proxinvest pour la nouvelle saison des assemblées générales.

SOMMAIRE

METHODOLOGIE

INTRODUCTION

1 - SAISON 2011

1-1 - Chiffres clés

1-2 - Participation et contestation en 2011

1-3 - Les moments forts de la saison 2011

1-4 - Les droits de l'actionnaire en péril

2 - ZOOM SUR LES GROUPES DE RESOLUTION

2-1 - L'approbation de la gestion

2-2 - L'utilisation des fonds propres

2-3 - L'élection des mandataires sociaux

2-4 - La rémunération des mandataires sociaux

2-5 - Nomination et renouvellement de commissaires aux comptes

2-6 - Les autorisations d'augmentation de capital

2-7 - Les opérations financières stratégiques : apports, fusions, scissions

2-8 - Les modifications statutaires affectant les droits des actionnaires

2-9 - Résolutions externes et engagement actionnarial

ANNEXE 1 - Principes de gouvernement d'entreprise et politique de vote 2012

ANNEXE 2 - Résultats des votes par grands types de résolutions (CAC 40)

ANNEXE 3 - Taux d'approbation sur 110 types de résolutions recensés par PROXINVEST sur le SBF 250

ANNEXE 4 - Résolutions rejetées ou retirées (SBF 250)

ANNEXE 5 - Les résolutions les plus contestées