PROXINVEST

LA REMUNERATION DES DIRIGEANTS DES SOCIETES DU SBF 250
Parution : décembre 2010

SOMMAIRE

Introduction

1 - Le Débat à fin 2010

1-1 - Chronologie du débat

1-2 - Un mécanisme encore défectueux

1-3 - Transparence et contrôle des rémunérations à l'étranger

2 - Quel contrat pour le dirigeant ?

2-1 - L'enjeu ? La loyauté des dirigeants vis-à-vis des actionnaires

2-2 - Les clauses nécessaires du contrat : prévoir l'avenir

3 - Le contrôle des rémunérations

3-1 - Les codes en vigueur

3-2 - Le cadre réglementaire

3-3 - Le contrôle exercé par les organes de l'entreprise

4 - La rémunération des Présidents Exécutifs à Indice Constant

4-1 - Dans le CAC 40

4-2 - Dans le SBF 120, avec et sans CAC 40

4-3 - Dans le SBF 250, avec et sans SBF 120

5 - La rémunération des Présidents Exécutifs à Echantillon Constant

5-1 - Dans le CAC 40

5-2 - Dans le SBF 120, avec et sans le CAC 40

6 - Les Eléments de la Rémunération

6-1 -La rémunération salariale : Fixe et Variable

6-2 - La rémunération en capital : actions gratuites et stock-options

6-3 - Les rémunérations différées : régimes de retraites et indemnités de départ

7 - La rémunération des Administrateurs en France

7-1 - Jetons de présence

7-2 - La rémunération des Présidents non Exécutifs

8 - La rémunération des Comités Exécutifs en 2009

8-1 - Dans le CAC 40

8-2 - Dans le SBF 120

9 - Annexes

9-1 - Terminologie

9-2 - Données et estimations des rémunérations attribuées

9-3 - Principes de gouvernance français et anglo-saxons

9-4 - Recommandations de la COB/AMF

9-5 - Lettre au ministère de la justice

9-6 - Extraits de la loi pour la Confiance et la Modernisation de l'économie (loi n° 2005-842 de juillet 2005)

9-7 - Extraits de la loi TEPA

9-8 - Références et bibliographies

9-9 - Simulateur de rémunération Proxinvest