Déontologie des usages des systèmes d'information

Principes fondamentaux n° 3

Parution : juin 2006

Ce nouveau Cahier de l'Ethique présente le rapport d'étude du groupe de travail qui a associé le Cercle d'Ethique des Affaires (CEA) - par son département le Cercle européen des déontologues - et le Club informatique des grandes entreprises françaises (CIGREF) à une recherche portant sur la déontologie des usages des systèmes d'information.

Cette étude met en avant :

- Les enjeux et les risques, habituels et nouveaux, liés aux usages juridiquement non conformes des systèmes d'information;

- L'intérêt de mettre en place des règles de bons usages visant à protéger l'entreprise et ses dirigeants en termes de responsabilité civile et/ou pénale.

Le lecteur y trouvera une présentation de la problématique générale, les circonstances de dysfonctionnement informatique auxquelles les dirigeants doivent faire face et les dispositions optimales qui y répondent, parmi lesquelles la déontologie des usages des systèmes d'information représente un aspect majeur de la prévention des risques encourus.

De nombreux tableaux, chiffres et résultats d'enquête apportent des éléments tangibles à la réflexion ainsi qu'aux préconisations opérationnelles qui concluent cette étude.

SOMMAIRE

EDITORIAL

SYNTHESE

EXECUTIVE SUMMARY

AVANT-PROPOS

PRESENTATION DE LA PROBLEMATIQUE

Introduction

Quelques notions

Relations entre les notions : des frontières perméables dans l'entreprise

ENJEUX

Multiplicité des enjeux

Axes de réflexion

QUELQUES FONDAMENTAUX

TIC, communication et système d'information

Effets pervers

Lutte contre les menaces et les risques de mésusage

Déontologie et usage des systèmes d'information

DEONTOLOGIE, INTELLIGENCE ECONOMIQUE ET DEVELOPPEMENT DURABLE : QUELS LIENS ?

Déontologie et intelligence économique

Déontologie et développement durable

CONCLUSION

ANNEXES

Les conflits de normes

Le secret professionnel

Enquête "déontologie des usages des SI" : présentation des participants, de l'enquête et synthèse des réponses

COMPLEMENT