Whistleblowing :

Quel système d'alerte éthique pour les entreprises françaises ? n° 2

Parution : avril 2005

Ce Cahier de l'Ethique, préparé par Guillaume Eliet, avocat au barreau de Paris, administrateur du Cercle d'Ethique des Affaires, présente pour la première fois en France, d'une façon aussi complète et détaillée, ce qu'est le whistleblowing étatsunien, son origine, son organisation, ses effets, heureux et réservés.

Plus encore, il montre - et démontre - comment son concept peut être appliqué en France, à l'expérience des applications mises en oeuvre à l'étranger.

Les questions fondamentales que tout dirigeant d'entreprise et tout salarié se posent à cet effet sont nombreuses, et n'ont pas encore toutes de bonnes réponses.

Aussi cet ouvrage traite-t-il des interrogations qui suivent :

- Pourquoi un système d'alerte éthique dans les entreprises françaises ?

- Le whistleblowing "américain" est-il transposable en France ?

- Quels sont les "meilleurs systèmes" existant au monde ?

- Quels écueils juridiques soulèvent-ils ?

- Qu'en pensent les entreprises, les salariés, les syndicats ?

Dirigeants, cadres, enseignants, chercheurs et étudiants y trouveront une source de connaissances et de réflexions encore rares sur ce sujet, et pourront ainsi se prévaloir de mieux maîtriser ce délicat outil de management éthique de l'entreprise.

SOMMAIRE

Avertissement

Résumé des recommandations

Introduction

PREMIERE PARTIE : L'alerte éthique : un outil d'expression du salarié au service du progrès de l'entreprise

1. Dissiper le malaise

2. Définir l'alerte éthique par ses finalités

DEUXIEME PARTIE : Les problématiques juridiques liées à la mise en place d'un système d'alerte éthique

1. Système d'alerte éthique et environnement juridique français

2. Contraintes juridiques liées à la mise en place d'un système d'alerte éthique

3. Contraintes juridiques liées à la mise en oeuvre d'un système d'alerte éthique dans l'entreprise

TROISIEME PARTIE : Fonctionnement du système d'alerte éthique

1. Choix du système technique

2. Règles de fonctionnement

3. Anonymat et confidentialité

4. Evaluation et contrôle du système d'alerte éthique

Bibliographie